Le TAR de Calabre a mis un point ferme sur la validité de l'année scolaire, confirmant l'exclusion de Examens d'État pour un étudiant qui a bien accumulé 449 heures d'absence.
Avec près de la moitié du calendrier annuel manqué, le jeune homme a largement dépassé la limite 25% requis par la loi.
Malgré la tentative de justifier les manquements par des certificats médicaux et la participation à des voyages éducatifs, les juges ont établi que le respect des règlement de l'institut et le substance du rendement scolaire ce sont des exigences essentielles.
La limite de 25% et la valeur des certificats médicaux
Selon l'art. 14 de dPRn 122 de 2009pour valider l'année scolaire il faut fréquenter au moins les trois quarts du temps personnalisé.
L'étudiant en question a atteint le 44,99% d'absencesrendant effectivement tout contrôle impossible. L'appelant a tenté de faire valoir des exemptions pour des raisons de santé, mais le Règlement de l'Institut a parlé clairement : les absences ne peuvent être séparées que si elles sont soutenues par certifications hospitalières ou spécialisées.
Les documents présentés ne répondaient cependant pas à ces exigences et ont été jugés incongru avec jours d'absence réels. Le directeur de l'école a donc agi en ne séparant pas les horaires.
Pas seulement les absences : les résultats scolaires insuffisants pèsent lourdement
Outre les données chiffrées des heures passées hors des bureaux, le TAR a souligné que la décision du Conseil de classe ce n'était pas « injuste ».
Il ressort des documents que l'étudiant a présenté de graves lacunes dans presque toutes les matièresn'ayant atteint que six ans sciences physiques et comportementales. Les juges ont donc précisé que, même si les absences avaient été justifiées, le cadre d'évaluation n'aurait quand même pas permis l'admission au diplôme d'études secondaires.
Là capacité d'apprentissage et le profit sont des éléments substantiels qui ne peuvent être ignorés, réfutant la thèse de la défense selon laquelle le rejet était simplement punitif.
La condamnation et les conséquences de la peine
L'appel était entièrement rejeté par la deuxième section du TAR de Calabre avec la sentence de 20 avril 2026.
En plus de devoir redoubler sa dernière année de lycée, l'élève a été condamné à payer les frais de justiceliquidé en 1 500 euros en faveur du ministère et de l'école.
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Par la rédaction de Skuola.net
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