Deux cent soixante-dix mille euros depuis retour à la État. C'est le chiffre fixé par Cour des comptes de la Lombardie pour un professeur d'un école De Calolziocorte, dans la province de Lecco, lequel il a soutenu pendant près de huit ans le chaise là gestion d'un ferme dans le'Agrigente.
Ce cas est un exemple classique de professeur à double emploi: d'un côté la classe, de l'autre une société individuelle enregistrée au nom de l'enseignant, active dans secteur De ferme, maison d'hôtes Et restauration. Une activité jamais autorisé de la Ministère de l'Éducation et de Je mérite, ce qui pour les juges comptables constitue un dommage au trésor.
Comme le rapporte Ouvrir, l'histoire a atteint le Cour des comptes après un rapport et un procédure disciplinaire à l'intérieur du école. Le résultat, après les enquêtes du Police Financière, c'en est un condamnation précis en montant et en motivations.
La Cour des comptes impose la restitution de 270 mille euros
Là Cour des comptes de la Lombardie Ha condamné là professeur verser 270 235,20 euros al Ministère de l'Éducation et du Mérite. La somme correspond aux revenus perçus sans autorisation grâce à l'activité extra-institutionnelle gérée en parallèle de l'enseignement.
Le chiffre final est le résultat d'une réduction par rapport à la demande initiale du parquet. Cette dernière avait calculé un préjudice fiscal de 544 892,77 eurospuis révisé par les juges comptables.
Ils ont été soustraits du total 244 147 euros d'impôts nets sans retenues. Sur ce qui restait, la Cour a appliqué une réduction supplémentaire de 20% pour bonne foiarrivant au montant de 377 794 euros et enfin au total à payer de 270 235,20 euros.
Ferme et enseignement ne pouvaient pas coexister
Là professeur ère titulaire d'un entreprise individuelle basé àAgrigentedont l'objet social était l'activité de agritourisme, chambres d'hôtes et restauration. Le code Ateco associé à l'entreprise, il a indiqué les activités de hébergement connecté à entreprises agricoles.
Pour les juges, ce qu'un consultant technique a qualifié de véritable entreprise commerciale était incompatible, non autorisé et inautorisé avec l'emploi public.
Là le professeur n'avait jamais communiqué l'activité ni demandé les autorisations nécessaires, bien qu'ayant signé une déclaration d'absence de causes d'incompatibilité.
La Cour a toutefois contesté le faute et non méchanceté. La phrase précise que s'il y a eu une erreur, c'est pour « ignorance grave, coupable et inexcusable de ses fonctions premières qui a duré huit ans ».
Huit ans de double travail, puis le constat
Le professeur était entrée en service le 8 septembre 2016 et a dirigé l'entreprise parallèle jusqu'à 2024. Le jour même de son embauche, elle avait donné une procuration générale pour la gestion de l'entreprise, détail qui, selon les juges, aurait pu la conduire de bonne foi à ne pas déclarer l'entreprise.
Faire émerger Le cas c'était un rapport du 24 janvier 2024présenté par un avocat sicilien à l'institut polyvalent de la province de Lecco. La procédure disciplinaire interne s'est terminée par 15 jours de suspensionavant que le directeur de l'école n'envoie les documents au parquet.
Le enquêtes de la Police Financière ils ont ensuite reconstruit le reste.
