La version mise à jour de manuel « L’école à l’épreuve de la vie privée » est désormais disponible et remplace l'édition précédente de 2023. A l'intérieur, de nouvelles informations essentielles sont apportées sur traitement des données personnelles dans les écoles, nécessaire notamment à la lumière de la mise en place d'outils Intelligence artificielle (IA).
Avec l'avis de Garantle ministère de l'Éducation et du Mérite a en effet publié les premiers lignes directrices pour une utilisation sûre de l’IA dans les écoles, qui interdisent les pratiques invasives telles que la reconnaissance des émotions et recommandent l’utilisation des données personnelles uniquement si cela est strictement nécessaire, en privilégiant les données synthétiques.
Mais qu’est-ce qui peut et ne peut pas être fait ? A quoi faut-il faire attention avant tout ?
La responsabilité du directeur
Le Garant explique que c'est le directeur d'école le personnage clé du gestion de la vie privée dans les écolesen tant que responsable du traitement des données personnelles des étudiants et du personnel. Les établissements d'enseignement sont autorisés à demander des informations sensibles aux familles, pour autant que cela soit strictement nécessaire à des fins pédagogiques et organisationnelles.
Plus précisément, la législation vous permet de traiter je données sur les origines raciales et ethniques encourager l'intégration, et croyances religieuses garantir la liberté de culte et la participation à l’enseignement de la religion catholique.
De plus, je données de santé ils sont gérés exclusivement pour l'adoption de mesures d'accompagnement (comme dans le cas des handicaps ou des DSA), la participation à des activités sportives et à des voyages pédagogiques, ou la gestion des allergies alimentaires.
Une prudence particulière est toutefois requise pour données relatives à des condamnations ou à des informations pénalesqui ne peut servir qu'à garantir le droit aux études à des catégories spécifiques d'élèves, alors qu'il est expressément interdit de diffuser des informations sur les convictions religieuses ou l'appartenance syndicale du personnel scolaire, sauf dans les cas strictement prévus par la loi.
Thèmes en classe
L'un des points que le manuel clarifie avec une attention particulière est celui concernant la sujets en classe: « L'enseignant qui charge ses élèves de réaliser en classe des sujets concernant leur monde personnel ou familial ne viole pas la vie privée », explique le Garant.
Cependant, lorsque les travaux sont lus en classe, surtout s'il s'agit de sujets sensibles, il est confié à sensibilité de chaque enseignant la capacité à trouver le juste équilibre entre les besoins pédagogiques et la protection des données personnelles.
Dans les différentes initiatives éducatives, il est toujours nécessaire de prendre en considération les intérêts premiers du mineur et les éventuelles conséquences, y compris sur le plan relationnel, qui pourraient découler de la diffusion de renseignements personnels ou familiaux de l'élève au sein de la classe ou de la communauté scolaire.
Notes et examens
L'actualité relative à performance académique et la publication de résultats d'examensont en revanche strictement réglementés par la réglementation du secteur et par le ministère, dans le but de protéger la vie privée des étudiants.
Pour le Garant, toutefois, les résultats des examens des classes intermédiaires et d'admission aux examens d'État doivent être publiés dans l'espace réservé du registre électronique avec la seule indication «« admis » et « non admis » au cours suivant ». Les notes détaillées des différentes disciplines ne sont cependant accessibles que « dans l'espace réservé du registre électronique accessible exclusivement à l'étudiant individuel ou à sa famille avec ses propres informations d'identification ».
En l'absence de registre électronique, l'affichage de tableaux d'affichage physiques est autorisé, mais il est crucial « d'éviter de fournir, même indirectement, des informations sur l'état de santé des étudiants ou d'autres données personnelles non pertinentes ».
Une interdiction absolue concerne le publication en ligne des résultats des scrutins: cette pratique « constitue, en effet, une forme particulièrement invasive de diffusion de données et n'est pas conforme au cadre réglementaire actuel en matière de protection des données », car elle expose les informations à des tiers, « constatant une violation injustifiée du droit à la vie privée des étudiants ».
Cyberintimidation et utilisation des smartphones
Le document se concentre également sur un autre sujet délicat, comme la violence à l'école : « Pour prévenir actes de harcèlement et de cyberintimidation il est extrêmement important d'être attentif si vous constatez un comportement anormal et gênant sur un réseau social, sur Whatsapp, Snapchat, Skype, Messenger ou sur des sites garantissant des communications anonymes », écrit le Garant.
L'autorité souligne, à cet égard, la nécessité de disposer d'un réaction immédiate en cas d'abus, de contenus préjudiciables tels que des commentaires haineux, du cyberharcèlement, du sexting ou du vengeance porno : « Vous devez avertir immédiatement vos camarades de classe, vos professeurs et vos familles. »
Concernant les actions concrètes à entreprendre, il est possible de demander directement auprès de gestionnaire de plateforme intervenir contre les abus ou supprimer des contenus inappropriés. De plus, en cas de violations, il est essentiel de signaler immédiatement le problème à l'établissement d'enseignement, au Garant de la vie privée et aux autres autorités compétentes.
L’avertissement général reste cependant de payer « particulièrement » soyez prudent avant de télécharger des images et des vidéos sur des blogs ou des réseaux sociaux, ou pour les diffuser via mms ou systèmes de messagerie instantanée ».
Le registre électronique
Les règles de confidentialité affectent également, comme prévu, l'utilisation de registre électroniquedésormais un outil bien implanté dans les écoles. Le Garant explique que «personnel administratif et enseignantsen tant que personnel autorisé à traiter des données personnelles pour le compte de l'école, doit également être formé aux fonctionnalités spécifiques du registre électronique, afin d'empêcher, par exemple, que des informations relatives à des étudiants ou à des enseignants individuels soient mises à la disposition de tiers ou d'autres personnes non autorisées ».
Par conséquent, afin de garantir une sensibilisation maximale à l'utilisation des outils technologiques, même de la part des étudiants qui, très souvent, ignorent les complications possibles, il serait souhaitable actions de sensibilisation en ce sens, destiné aux familles et aux enfants.
