Lors de l’examen de septembre, l’élève avait confirmé les lacunes déjà constatées au cours de l’année scolaire. D’où la décision du Conseil : rejetée.

Toutefois, l’incapacité d’activer un cours de rattrapage d’été a conduit les parents de la jeune fille à faire appel. Mais pour le TAR, la décision de l’école est suffisamment motivée.

L’histoire : les insuffisances au cours de l’année

L’histoire a commencé lorsque les parents de la jeune fille ont tenté de faire appel de la décision du conseil de classe : l’étudiant a en effet échoué en raison des insuffisances enregistrées dans deux matières. Mais comment ça s’est passé ?

Déjà à l’issue de l’examen intermédiaire de mi-année, l’adolescent avait signalé les mêmes lacunes et, précisément pour cette raison, un parcours de travail individuel spécifique visant à remédier aux lacunes avait été préparé par chaque enseignant. Au test de fin d’année, malgré sa réussite en Sciences, la jeune fille avait confirmé les insuffisances dans les deux matières restantes, Anglais et physique. Le conseil de classe avait alors décidé de suspension du jugement reportant l’évaluation finale à septembre. Des cours de rattrapage ont donc été organisés en juin, à l’école. Mais ces cours ne concernaient que la physique, alors que la récupération de l’anglais avait été laissée à l’étude individuelle. Lors des contrôles finaux en septembre, il semblerait que la jeune fille ait encore une fois a confirmé les lacunes. D’où la décision : rejeté.

La décision du TAR

Le TAR Lombardie – Brescia dit non à l’appel : le manque d’activation des cours de rattrapage par l’école n’affecte pas le jugement final de la commission, qui avait justement décidé de ne pas admettre un élève l’année suivante. La phrase en question, comme vous le savez « Horizon scolaire », est le 21 novembre 2023, n. 850.

À la lumière de ce qui a été dit, donc selon le TAR, la décision de l’école était suffisamment justifiée en raison des insuffisances signalées par l’élève tout au long de l’année scolaire, puis confirmées à l’examen final. Concernant le fait que l’école n’a pas activé le cours d’anglais

Concernant l’échec de l’activation du cours d’anglais, comme indiqué « Horizon scolaire »le TAR a rappelé les principes établis par la jurisprudence selon lesquels «L’activation incomplète, déficiente ou omise de cours de rattrapage par l’école, en violation de l’art. 11, paragraphe 2, décret législatif no. 59 de 2004, dans la partie dans laquelle il est prévu que, sur la base des résultats de l’évaluation périodique, les établissements d’enseignement préparent les interventions éducatives et didactiques jugées nécessaires à la récupération et au développement des apprentissages, n’affectent pas la légitimité et autonomie du jugement de non-admission définitive d’un étudiant, qui repose sur des résultats académiques insuffisants et donc sur une préparation et une maturation inadéquates pour accéder à la phase suivante des études » (Conseil d’État, Section VI, 10/12/2015).

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